Biogaran
Mentions légales & CGU
< Retour à l'accueil

Mentions légales & CGU

AccueilMentions légales & CGU

MENTIONS LÉGALES

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site https://contrelecanceronfaitequipe.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire et/ou éditeur du site

BIOGARAN, S.A.S au capital de 4 000 000 d’Euros, Immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro B 405 113 598. Adresse du siège : 15 Boulevard Charles de Gaulle – 92707 COLOMBES CEDEX Téléphone : 01 55 72 41 00 Responsable de publication :  Service Marketing BIOGARAN

Hébergement du site

CLARANET, 2 Rue Breguet, 75011 Paris.

Crédit photos

© Alice Bertrand, © Stéphane Grangier, © studio.picabel, @etienneblg, © Franck FAUGERE / DPPI, © CAMISport&Cancer, © Gintare Marcel, ©iStock :, Shapecharge, Mediaphotos, Neustockimages, Vesna Andjic, IceArnaudov, Foxys_Forest_Manufacture, Vi-Mart, RapidEye, Karina Urmantseva, Zeljko Santrac, Thepiwko, Nadia NB, V. Gajic, Grady Reese, Yury Rumovsky, Ocsana Den, Casarsa, Haoliang, Ridofranz, Rez-Art, ALLEKO, Loooby, Sarsmis, Nerudol, Olha_Afanasieva, NoirChocolate, ©Shutterstock, Ildi Papp, Forgraphic™, BakiBG, kate_sept2004, Mikolette, Morsa Images, Nastasic, Neustockimages, NoirChocolate, nortonrsx, PeopleImages, pixelfit, Ridofranz, skynesher, Vm, Wavebreakmediam, MarsBars, laflor, fcscafeine, kyoshino, archideaphoto, imagedepotpro, fizkes, bgfoto, Chattrawutt, Alex, gradyreese, seb_ra, SDI Productions, AscentXmedia, disqis, Dean Mitchell, MundusImages, Sladic, FreshSplash, pixelfit, Ivan Bajic, AlexanderFord, Ridofranz, evgenyatamanenko, Cecilie_Arcurs, shironosov, kupicoo Izusek, Vm, SolisImages, Shapecharge, Gradyreese, Kali9, ljubaphoto, JackF, Master1305, Shironosov, Yai112, FatCamera, Aluxum, Michelangeloop, Mikolette, Baona, Nikada -©123RF/Racorn

Conditions générales  d’utilisation du site 

Toute personne qui accède au Site  https://contrelecanceronfaitequipe.fr/  s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation qui pourront, pour certains services, être complétées par des conditions particulières.

Accès au site

Le Site https://contrelecanceronfaitequipe.fr/ est accessible à l’Utilisateur 24h/24, 7j/7, sauf précisions contraires. La responsabilité de BIOGARAN ne peut être engagée en raison d’une indisponibilité technique de la connexion, qu’elle soit due notamment à un cas de force majeure, à une maintenance, à une mise à jour, à une modification du Site, à une intervention de l’hébergeur, à une grève interne ou externe, à une panne de réseau, à une coupure d’alimentation électrique ou encore à une mauvaise configuration ou utilisation de l’ordinateur par l’Utilisateur.

Propriété intellectuelle

La totalité des éléments du Site  https://contrelecanceronfaitequipe.fr/, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, documents téléchargeables, marques commerciales (déposées par BIOGARAN ou l’un de ses partenaires), arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété exclusive de BIOGARAN ou de ses partenaires.

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du même Code.

En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le Site https://contrelecanceronfaitequipe.fr/ sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

En tout état de cause, une mention « Copyright 2020 – BIOGARAN – tous droits réservés » devra figurer sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenue du Site.

Responsabilité de l’utilisateur

Dans le cas où l’Utilisateur serait amené à diffuser sur le Site https://contrelecanceronfaitequipe.fr/ des informations, quelle que soit leur forme, l’Utilisateur s’engage à avoir un comportement correct et des propos qui ne sauraient être contraires à la règlementation en vigueur, à l’ordre public et aux bonnes mœurs, injurieux, diffamatoire ou discriminatoire, ou portant atteinte aux droits d’auteur, d’image, à la vie privée, ou au secret médical, sous peine d’exclusion du Site voire d’engagement de sa responsabilité. Les données diffusées sur le réseau internet ou extranet peuvent être règlementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété. L’éditeur n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé ou des prestations d’une autre personne qui, notamment, ne respecterait pas la règlementation en vigueur.

Responsabilité de BIOGARAN

Le Site  https://contrelecanceronfaitequipe.fr/ fournit à l’Utilisateur des informations à titre indicatif, et malgré tout le soin apporté par BIOGARAN à ces publications, des erreurs ou omissions peuvent apparaitre.

Le Site peut également contenir des informations relatives à la santé publique qui sont uniquement destinées à l’information de l’Utilisateur. Ces informations ne peuvent en aucun cas remplacer l’avis d’un médecin ou spécialiste de la santé, ou être utilisées pour établir un diagnostic ou déterminer un traitement.

En tout état de cause, BIOGARAN ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage, direct ou indirect, notamment en ce qui concerne les pertes de profits, le manque à gagner, les pertes de clientèle, les données pouvant entre autres résulter de l’utilisation du Site https://contrelecanceronfaitequipe.fr/ ou au contraire, de l’impossibilité d’utilisation. BIOGARAN ne sera, par ailleurs, pas responsable des publicités et autres liens ou sources externes contenus sur des sites Internet autres que https://contrelecanceronfaitequipe.fr/ auxquels BIOGARAN est susceptible de renvoyer sur son Site.

Liens hypertextes

Tout webmaster qui souhaiterait établir un lien à partir de son Site vers le Site  https://contrelecanceronfaitequipe.fr/ doit obtenir une autorisation expresse préalable de BIOGARAN en envoyant un courrier électronique à l’adresse prévue à cet effet sur le Site https://contrelecanceronfaitequipe.fr/  dans la rubrique Contact. En tout état de cause, le webmaster qui créerait un lien hypertexte s’engage à ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking ») selon laquelle les pages du Site https://contrelecanceronfaitequipe.fr/  sont imbriquées à l’intérieur des pages du Site du webmaster.

L’Utilisateur qui serait redirigé vers une tierce page Internet par l’intermédiaire d’un lien hypertexte figurant sur le Site https://contrelecanceronfaitequipe.fr/ reconnait que BIOGARAN ne maitrise pas le contenu des sites de redirection. En conséquence, BIOGARAN ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’éventuels dommages directs ou indirects du fait de l’utilisation de ces sites.

Rejoignez l'équipe contre le cancer


PO-00008-03/22


Mise à jour le 25/10/2023 09:25:38